Mentions légales
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Informations légales
Statut du propriétaire : Auto-entrepreneur
Le Propriétaire est : Abdel Hamel
Adresse postale du propriétaire : France
Le Créateur du site est : Abdel Hamel
Le Responsable de la publication est : Abdel Hamel
Contacter le responsable de la publication : hamelabdel@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique.
Le Webmaster est : Abdel Hamel
Contacter le Webmaster : hamelabdel@gmail.com
Hébergeur du site : Shopify Inc. – 126 York St., Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.
Présentation et principe
Est désigné ci-après Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : Lysvea™.
Le site Lysvea™ regroupe un ensemble de services mis à la disposition des utilisateurs. Ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site Lysvea™.
Le site est mis à jour régulièrement par M. Abdel Hamel.
Lysvea™ s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait garantir leur exactitude, leur exhaustivité ni leur actualité. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Accessibilité
Le site Lysvea™ est en principe accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, Lysvea™ s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès et à informer les utilisateurs des dates et heures d’intervention connues.
Lysvea™ ne saurait être tenue responsable de tout dommage résultant d’une indisponibilité du service.
Propriété intellectuelle
Abdel Hamel est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle du site Lysvea™, quel qu’en soit le moyen ou le procédé, est interdite sauf autorisation écrite préalable à hamelabdel@gmail.com.
Toute utilisation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon et passible de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes et cookies
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Cependant, celui-ci ne dispose d’aucun moyen de vérifier le contenu des sites visités et n’assumera aucune responsabilité de ce fait.
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Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont protégées notamment par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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